Zone d'identification
Cote
Titre
[ Sans titre ]
Date(s)
Niveau de description
Pièce
Étendue matérielle et support
18 plis. 96 x 327 mm. Craie blanche. 6-8 lignes par pli. Une étiquette portant la mention "S. 110 Divers procès verbaux d'audiences civils " est collée sur le plat supérieur.
Zone du contexte
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
Procès verbaux d'audiences civils, droit siamois ancien.
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes sur la langue et l'écriture
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
La couverture et la feuille sont usées.
