Zone d'identification
Cote
FR EFEO AAS/C/1/4
Titre
Organisation collective en 1962-1969
Date(s)
- 1962-décembre 1969, s.d. (Création/Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
1 boîte
Zone du contexte
Nom du producteur
(1900-....)
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
Gestion générale du personnel et des statuts, fonctionnement : liste des taux applicables au personnel (1962), journal officiel du C.N.R.S. sur l'organisation et statut des personnels (1967), projets de décrets (s.d.), décrets (décembre 1963), décisions (décembre 1963-décembre 1969), correspondance (décembre 1964-novembre 1969), liste nominative (s.d.), pièce comptable (s.d.), note sur l'état du personnel (s.d.).
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes sur la langue et l'écriture
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Instrument de recherche téléversé
Zone des sources complémentaires
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Zone des notes
Identifiant(s) alternatif(s)
Ancien carton
Carton 'Hors Période I'
Ancien carton
Carton 'N'