Zone d'identification
Cote
FR EFEO AAS/C/1/3
Titre
Organisation collective en 1944-1959
Date(s)
- Mars 1944-février 1959, s.d. (Création/Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
1 boîte
Zone du contexte
Nom du producteur
(1900-....)
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
Organisation générale, évaluation de l’état du personnel et définition des statuts : décret (mars 1944), rapports sur l'état du personnel (1948-1958, s.d.), correspondance (février 1946-octobre 1955), notes (s.d.), liste nominative (s.d.), arrêté du Haut commissaire de France pour l'Indochine (décembre 1947), projet de décret (février 1959).
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes sur la langue et l'écriture
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Instrument de recherche téléversé
Zone des sources complémentaires
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Zone des notes
Identifiant(s) alternatif(s)
Identifiant 'Indochine' (n° de section)
C.1
Cote (outil de recherche de 2013)
Cartons II, dossier 93