Zone d'identification
Cote
FR EFEO AAS/A/4/2
Titre
Accords bilatéraux avec le Cambodge
Date(s)
- Novembre 1953-avril 1970, s.d. (Création/Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
1 boîte
Zone du contexte
Nom du producteur
(1900-....)
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
Définition, révision et renouvellement des accords : correspondance (novembre 1953-avril 1970), copies et extraits des accords du 23 octobre 1956 entre le Gouvernement Royal du Cambodge et l’Ecole française d’extrême-orient (1956), note (décembre 1955, mai 1967), circulaire (octobre 1955), statut (août 1955), minute juridictionnelle (mai 1953), extrait du règlement administratif de l’EFEO (octobre 1951), décrets (décembre 1963), avant-projet (s.d.).
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes sur la langue et l'écriture
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Instrument de recherche téléversé
Zone des sources complémentaires
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Zone des notes
Identifiant(s) alternatif(s)
Cote (outil de recherche de 2013)
Carton LVI, dossier X
Cote (outil de recherche de 2013)
Carton XXVIII, dossier 40
Ancien carton
Carton 'N'