Zone d'identification
Cote
FR EFEO AAS/A/3/3
Titre
Conseil de discipline
Date(s)
- 1978, s.d. (Création/Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
1 chemise
Zone du contexte
Nom du producteur
(1900-....)
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
Conseil de discipline, constitution : note (1978), arrété (s.d., non signé)