Zone d'identification
Cote
Titre
Date(s)
- Avril 1920-janvier 1966, s.d. (Création/Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
2 boîtes
Zone du contexte
Nom du producteur
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
Généralités sur les statuts de l’ EFEO : correspondance (février 1946-mars 1950), organigramme (1949), arrêté du Haut Commissaire de France en Indochine (février 1946), coupure de presse (octobre 1947,s.d.).
Statuts de l’École et fonctionnement général, définition et organisation: décret (avril 1920, décembre 1963, s.d.),décrets (avril 1920, octobre 1951), arrêté du Ministre de Éducation Nationale (avril 1964, décembre 1965), coupure de presse (octobre 1965), correspondance (février 1959-janvier 1966), projet de décret (février 1959, s.d.), pièce comptable (janvier 1950), règlement de fonctionnement administratif et financier portant application des statuts de l’EFEO (1952).
Reforme du statut de l’EFEO : correspondance (avril 1954-décembre 1955).
Projet de statut, convention relative non signée 1950 (EFEO, Gouvernements du Cambodge, France, Laos et Vietnam), note à propos de l'évolution des rapports avec les nouveaux gouvernements en Indochine et le statut de l'EFEO en tant qu'institution française (1954).
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes sur la langue et l'écriture
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Instrument de recherche téléversé
Zone des sources complémentaires
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Zone des notes
Note
Présence de DDT !