Zone d'identification
Cote
FR EFEO MSS EUR/73
Titre
Le concept du droit et la loi naturelle par Camille Briffaut, conseiller à la cours d’appel de Hanoï
Date(s)
- [1900-1930] (Création/Production)
Niveau de description
Pièce
Étendue matérielle et support
63 et 166 feuillets. 330 x 220 mm.
Zone du contexte
Nom du producteur
(1900-....)
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
Note, brouillon sur le concept de droit et l'histoire et genèse du droit annamite.
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes sur la langue et l'écriture
Français.
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Mauvais état.