Zone d'identification
Cote
FR EFEO MSS EUR/70 A
Titre
Droit sino-annamite par Camille Briffaut, conseiller à la cours d’appel de Hanoï
Date(s)
- [1922] (Création/Production)
Niveau de description
Pièce
Étendue matérielle et support
Papier classique et bible83 feuillets. 235 x 190 mm. 53 feuillets imprimés et 3 feuillets. manuscrits.
Zone du contexte
Nom du producteur
(1900-....)
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
Tiré-à-part, extraits d’ouvrages de Camille Briffaut concernant le droit sino-annamite.
1/ Le gendre anomal en droit sino-annamite (6 feuillets). .
2/ Notes (30 feuillets. dont 3 écrits).
3/ L’esclavage et l’engagement pour dettes dans le droit sino-annamite (34 pages. / Lyon : A. Storck & Cie, 1907 ; 17 feuillets). .
4/ Partie supplémentaire à la jurisprudence : question spéciale de droit colonial (30 feuillets). .
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes sur la langue et l'écriture
Français.
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Mauvais état.