Zone d'identification
Cote
FR EFEO MSS EUR/61
Titre
Hoang Viet luat le. Cde Annamite : lois et réglements du royaume d’Onnam (traduits du texte chinois original) par G. Aubaret
Date(s)
- 1865 (Création/Production)
Niveau de description
Pièce
Étendue matérielle et support
628 pages. 604 pages numérotées et 12 feuillets.
Zone du contexte
Nom du producteur
(1900-....)
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
Publié par M. de Chafseloup-Laubah, ministre de la marine et des colonies.
Code juridique : ensemble de lois et règlements régissant la vie des citoyens du royaume d’Annam. Définition des actes considérés comme criminel ou malveillants et peines à appliquer. Contient le code annamite et une table [des matières].
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes sur la langue et l'écriture
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Reliure abîmée.
