Zone d'identification
Cote
Titre
Date(s)
- 1927 (Création/Production)
Niveau de description
Pièce
Étendue matérielle et support
1 cahier de 81 feuillets. 315 x 220 mm. Dactylographié.
Zone du contexte
Nom du producteur
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
Regroupement de plusieurs documents concernant le régime foncier des habitants du Darlac :
Rapport d’étude sur le régime foncier des habitants du Darlac et sur le rôle des Pô-lan (prêtres), signé Marcel Ner.
Contrat de bail, closes et attestations de signatures des baux.
Propriété foncière au Darlac. Schéma organisationnel par famille.
Texte, assemblée du serment des chefs du Darlac, extrait de la délibération du 1er janvier 1926, signé Sabatier.
Liste par tribu des habitants de la province du Darlac.
Lettre non signée, adressée à M. de la Raudière, inspecteur des finances, membre de la commission d’enquête 130 rue de Chasseloup Laubat à Saigon.
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes sur la langue et l'écriture
Français et noms en quôc-ngu